Comptes rendus du Conseil Municipal

• du 14/04/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Budget communal - vote du budget primitif 2008
  * Opération de l'exercice 2006 à régulariser
  * Dictionnaires offerts aux enfants entrant en classe de 6ème
  * budget annexe commerces - vote du budget primitif 2008
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 14/03/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Installation du Conseil Municipal
  * Élection du Maire
  * Détermination du nombre d'Adjoints
  * Élections des adjoints
  * Élections des délégués aux syndicats intercommunaux



• du 03/03/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Permis de construire de locaux commerciaux et de logements locatifs ou bureaux
  * Indemnité pour le gardienage de l'église
  * Budget assainissement - approbation du compte de gestion 2007
  * Budget CCAS - approbation du compte de gestion 2007
  * Communauté d'agglomération de Blois - Mutaulisation des services - Convention de mise à disposition de personnel communal pour l'entretien de l'aire multisports
  * Communauté d'agglomération de Blois -Commission locale d'évaluation des transferts de charges- CLETC - Approbation du rapport du 1er FÉVRIER 2008
  * Budget annexe "COMMERCES" - approbation du compte de gestion 2007
  * Budget annexe "COMMERCES" - Compte administratif 2007
  * Budget annexe " COMMERCES " - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercie 2007
  * Budget communal - approbation du compte de gestion 2007
  * BUDGET COMMUNAL - Compte administratif 2007
  * BUDGET COMMUNAL - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercie 2007
  * Indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année - Avis sur le taux de base
  * S.I.VO.S. - Modification des statuts
  * Location de terres- Parcelle cadastrée D 721 au lieu-dit “Les Rentes” - à Monsieur Bernard Leveau
  * Edition d'étiquettes pour les élections
  * Acquisition de terrain - " Les terres de Villebazin "



• du 11/02/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * - Annulation de la délibération du 27 décembre 2007 se rapportant aux décisions modificatives n° 5 ( écritures comptables suite à la cession de la Zone d'activités qui ne nécessitent plus de DM suite à l'évolution de la compta M14 )
  * Recrutement d'un agent pour le service technique



• du 27/12/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  *Syndicat Intercommunal d'AEP Chailles - Candé : transfert du siège social
  * CAF - Autorisation de signature de convention
  * Asquisition de terrain : Les Terres de Villebazin
  * Concours des maisons fleuries - Année 2007
  * Budget Communal - décisions modificatives n° 5



• du 03/12/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  - Communauté d'agglomération de Blois : Voirie d'intérêt communautaire
  - Communauté d'agglomération de Blois : Convention de mise à disposition partielle de personnel communal pour l'entretien de la voirie communautaire
  - Projet "EXTENSION DU SITE COMMERCES ": Demande de subvention
  * réserve parlementaire
  * F.I.S.A.C. - Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce
  * Contrat de Pays 2ème génération
  -Projet "EXTENSION DU SITE COMMERCES ": Demande de fonds de concours au titre du fonds communautaire d'aide au commerce, à l'artisanat et aux services en milieu rural
  - Communauté d'agglomération de Blois - ZA de Candé sur Beuvron : Droit de préemption urbain
  - Halte garderie « PIROUETTE » & relais « Parents - assistantes maternelles » :
  * dénonciation du contrat enfance signé avec la CAF
  * dénonciation du contrat jeunesse signé avec la CAF
  * Signature d'un contrat "enfance jeunesse avec la CAF
  - Personnel communal- Halte garderie « PIROUETTE » & relais « Parents - assistantes maternelles » :
  * augmentation du nombres d'heures
  * régime indemnitaire
  - URBANISME : obligation de dépot de déclaration préalable pour l'édification d'une cloture
  - EMPRUNT POUR ACQUISITION DE TERRAIN "LE CLOS DE CANDÉ"
  - Recouvrement pour EDF compteur électrique épicerie "PANIER SYMPA"
  - BUDGET COMMUNAL :décisions modificatives N° 4
  - REPAS ou COLIS DE NOËL OFFERT AUX PERSONNES AGÉES
  - DÉPART EN RETRAITE D'UN AGENT COMMUNAL



• du 29/10/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Syndicat Intercommunal De Distribution d'Électricité de Loir & Cher - S.I.D.E.L.C. - Modification des statuts
  * Syndicat Intercommunal du BEUVRON AVAL - rapport d'activité et compte administratif 2006
  * Syndicat du Pays des Châteaux - convention pour participation financière
  * PLUS FM - convention de partenariat
  * Direction Départementale de l'Équipement et de l'agriculture - D.D.E.A.
  - Convention pour instruction des autorisations d'urbanisme
  * BUDGET COMMUNAL - Décisions modificatives N° 3
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  - numérisation du cadastre et intégration des données dans le SIG
  * RELAIS FRANCE TELECOM - acquisition de terrain- "Les Bois de la Caillère" - PARCELLES G 648 - G 649 en partie
  * Évaluation en milieu de travail - recouvrement auprès de l'ANPE
  * Personnel communal - HALTE GARDERIE - Remplacement de personnel



• du 17/09/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * COMMERCES :Cession complémentaire en bail emphytéotique de la parcelle G 1696
  * SIVOS : Modification des statuts - article 2
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS :
  -Voirie d'intérêt communautaire
  - Numérisation du cadastre et intégration des données dans le SIG
  * RELAIS FRANCE TELECOM



• du 23/07/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  DÉLIBÉRATIONS AJOUTÉES
  * TRAVAUX COMMERCES
  - Avenant n° 1 au marché attribué à Sogec - Lot n° 7 - Plomberie - Sanitaires
  * SIVOS Modification des statuts - article 2 => reporté
  * Adhésion du Syndicat Intercommunal du Bas Cosson au Syndicat d'entretien du Bassin du Beuvron.
  * AEP - Rapport annuel 2006
  * Redevance pour installation FRANCE TÉLÉCOM sur le domaine communal
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  * - Commission Locale d'Évaluation des Charges : approbation du rapport
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 25/06/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  Délibérations ajoutées
  * Communauté d'agglomération de Blois - CLETC
  * Travaux de voirie rue du Tremble- Maîtrise d'Oeuvre
  * TRAVAUX COMMERCES
  Avenant n° 1 au marché attribué à Eurl Bigot - Lot n° 5 - Electricité - Luminaires - Courants faibles
  * Remise gracieuse de pénalités de retard
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * Affaires diverses



• du 21/05/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  Délibérations ajoutées
  * Acquisition de terrain Le Clos de Candé - La Taille Prieur
  * Syndicat intercommunaux : - SICALA - SYNDICAT DE LA SOLOGNE
  * Personnel communal - Service technique- Indemnité pour utilisation d'un téléphone portable personnel
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * Consultation pour maitrise d'oeuvres - COMMERCES
  * Tarif repas 14 juillet
  * Rapport d'assainissement 2006
  * Travaux de voirie
  * affaires diverses



• du 13/04/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Délibération ajoutée :
  - Communauté d'agglomération de Blois - Cession de la Zone d'Activités
  * Budget assainissement
  - Approbation du compte de gestion
  -Vote du compte administratif
  * Budget annexe commerce "COMMERCES"
  - Approbation du compte de gestion
  - Vote du compte administratif
  - Affectation du résultat de l'année N-1
  - Budget primitif
  * Budget communal
  - Approbation du compte de gestion
  - Vote du compte administratif
  - Affectation du résultat de l'année N-1
  - Vote des taux d'imposition
  - Budget primitif
  * Affaires diverses



• du 02/04/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Indemnité de gardiennage de l'église
  * Personnel communal - Halte Garderie
  * Contrat Enfance Jeunesse - VOLET "JEUNESSE"
  * Aménagement de 2 commerces et d'un logement - Noms de rues
  * Affaires diverses
  Délibérations ajoutées
  * Relais "Parents/Assistantes maternelles"
  * Convention avec la commune de Seur



• du 19/02/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  délibérations ajoutées
  * ATESAT - Assistance Technique fournie par l'État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire
  * remise de pénalités de retard
  Délibérations
  * travaux d'aménagement de 2 commerces et 1 logement - Avenant au Lot n° 1 - Maçonnerie - Noms de rues
  * RPI - ouverture de classes primaire à Candé
  * Photocopieur
  * Affaires diverses



• du 19/12/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * AGGLOPOLYS - communauté d'agglomération de Blois
  - Approbation de la modification des statuts
  - Désignation des délégués : 2 titulaires et 3 suppléants
  -Alignement du taux de taxe professionnelle communale sur la durée d'unification des taux de taxe professionnelle votée par la Communauté d'Agglomération
  - Transfert de la compétence d'action sociale : adhésion au Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blésois
  => nouveaux Statuts de la Communauté d'Agglomération de Blois
  * Versement des concessions cimetière sur le budget communal
  * BUDGET ASSAINISSEMENT
  - Remboursement de prêts
  - Cession de la tonne à lisier: Achat par la commune, pour l'entretien du réseau pluvial, sur sa valeur d'origine : 5183,27 €
  - Décisions modificatives n° 2
  * BUDGET COMMUNAL
  -Décisions modificatives n° 4
  * BUDGET ANNEXE "COMMERCES"
  - Décisions modificatives n° 2
  * Indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année 2006
  - Avis sur le taux de base
  * Affaires diverses



• du 13/11/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  délibérations ajoutées : * France télécom * Recensement de la population
  * panneau indicateur pour les commerces ou les établissements
  - Communauté Saint Martin
  * indemnité de gardiennage de l'église
  * demande de subvention de l'école Saint Marie Madeleine
  * rapport assainissement 2005
  * Rapport AEP 2005
  * Rapport d'activité du Syndicat de Beuvron Aval 2005
  * Rapport d'activité du SMIEEOM 2005
  * Personnel communal - Halte garderie
  * Effluents vinicoles
  * Décisions modificatives - BUDGET COMMUNAL - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET ANNEXE
  * Affaires diverses



• du 25/09/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Redevance pour installation France Télécom sur le domaine communal
  * PLUS FM
  * Travaux d'aménagement de 2 commerces et 1 logement
  * ASCC 99 - Demande de subvention exceptionnelle - Décisions modificatives au budget communal 2006
  * Affaires diverses



• du 31/07/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'aménagement de 2 commerces et d'un logement
  * Commission d'appel d'offres
  * Emprunt pour les travaux de voirie de la ZA
  * Affaires diverses



• du 10/07/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Adhésion à Agglopolys
  * Dissolution de la Communauté de communes
  * Syndicat de la Sologne - Versement ou non de la participation obligatoire
  * Affaires diverses



• du 26/06/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Délibération ajoutée : emprunts contractés pour les travaux de commerce
  * Personnel communal
  - Suppression d’un poste d’Agent Technique
  - Régime indemnitaire Adjoint administratif - IAT
  * Mission Val de Loire : Autoriser le Maire à signer la convention
  * Halte et RAM
  - Renouvellement du contrat enfance avec la CAF de Loir et Cher du 1er janvier 2006 AU 31 décembre 2008
  * Travaux d'assainissement route de Valaire, rue des Bellières, rue des Châtaigniers
  - Entreprise retenue par la Commission d'Appel d'Offres pour les travaux
  * Affaires diverses



• du 05/06/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'extension du réseau d'assainissement eaux usées
  - route de Valaire, rue des Bellières,rue des Châtaigniers,rue des Courtils
  * Approbation du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises)
  * Dévolution des travaux
  * Affaires diverses



• du 19/05/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Délibération ajoutée : Vente de terrain dans la ZA à la SCI Rond Point des Neiges
  * Commerces
  - Choix de la procédure de consultation des entreprises
  - Coordination SPS et C.T.
  * Personnel communal :
  - Création de poste suite à avancement de grade en promotion interne d'un agent technique en agent technique qualifié au 1er juin 2006
  - Régime indemnitaire
  * Tarif repas du 14 juillet
  - Tarif identique adulte ou enfant, ou limite d'âge ?
  * Affaires diverses



• du 21/04/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'assainissement
  - Prêt à contracter
  - Choix du Maître d'oeuvre
  * Commerces
  - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre du Cabinet Caillaudeau
  * Acquisition de terrains à Villebazin
  * Affaires diverses



• du 31/03/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  *Délibération ajoutée : Dénomination des rues
  - Lotissement de Villebazin : Rue des Grands Cèdres, Rue des Frênes, Rue des Hêtres, Rue des Charmes, Rue des Ormes
  - Zone d'Activités "Le Clos des Neiges" : Rue des Muscats
  * Budget assainissement :
  - approbation du compte de gestion
  - vote du compte administratif
  - affectation du résultat de l'année N-1
  - taxe d'assainissement
  - travaux
  - vote du budget primitif
  * Budget communal
  - approbation du compte de gestion
  - vote du compte administratif
  - affectation du résultat de l'année N-1
  - vote des taux d'imposition
  - budget primitf : participations obligatoires,subventions,investissement
  * Budget annexe "COMMERCES"
  - budget primitif
  * Affaires diverses



• du 17/03/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Plan Départemental de tourisme équestre
  - Prise en compte des chemins (voir liste)
  * SIVOS
  - Contrat temps libre : à voir
  * SCOT - Schéma de Cohérance Teritoriale du Blésois
  * Affaires diverses



• du 20/01/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Projet Commerces/Logements
  - Travaux Vrd
  - Choix des entreprises suite à la Commission d'Appel d'Offres
  - Emprunts à contracter
  * Indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année 2005
  - Avis sur le taux de base
  * SCOT : Schéma de cohérence territoriale du Blésois
  => reporté
  * Convention avec la SPA de Sassay
  - Avenant N° 1 Modification de l'article II
  * SIVOS
  - Contrat Temps Libre
  - Présentation du projet et de son financement
  * Affaires diverses



• du 16/01/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Sujet unique : Agglopolys
  * Affaires diverses