Comptes rendus du Conseil Municipal

  • du 31/07/2017
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - Rapport d’activité 2017 - Convention Intercommunale d’Attribution 2017 - 2022 - Gemapi - Réserves foncières * PERSONNEL COMMUNAL


  • du 30/06/2017
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * ÉCOLE PRIMAIRE RYTHMES SCOLAIRES - semaine de 4 jours - tarifs - horaires - postes périscolaires APPEL À PROJETS POUR LES ÉCOLES NUMÉRIQUES - Mise en place d’un tableau numérique et d’ordinateurs dans les classes de l’école élémentaire * AFFAIRES DIVERSES


  • du 19/06/2017
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * RYTHMES SCOLAIRES * INSTALLATIONS D’INFRASTRUCTURE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS EXISTANTES IMPLANTÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER - ANNÉE 2017 * BUDGETS - DÉCISIONS MODIFICATIVES


  • du 10/04/2017
    -> ORDRE DU JOUR : Oordre du jour * DICTIONNAIRES POUR LES ENFANTS ENTRANT EN CLASSE DE 6ème * 14 JUILLET - TARIF DU REPAS POUR LES PERSONNES EXTÉRIEURES * REPAS & COLIS OFFERTS AUX PERSONNES ÂGÉES * CONCOURS DES MAISONS FLEURIES * SIVOS - Délibérations du Conseil Syndical du 29 mars 2017 à soumettre au conseil municipal * ÉCOLE - TARIFS Cantine - NAP - ALP - Non-respect de l’horaire du service de l'ALP fixé à 18 H 45 précises - Tarif jour d’école non travaillé qui n’est pas un jour de grève - Règlement intérieur * BUDGET ANNEXE "COMMERCES" * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * BUDGET ANNEXE "CLOS DE CANDÉ" * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * BUDGET COMMUNAL * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * VERSEMENT AUX BUDGETS ANNEXES COMMERCE ET CLOS DE CANDÉ * AFFAIRES DIVERSES


  • du 03/04/2017
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS * PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE - P.D.I.P.R Inscription des chemins et de parcelles Inscription au PDESI du circuit pédestre Établissement de convention entre la commune et le Département pour entretenir et surveiller les chemins de randonnée relevant de la propriété communale


  • du 06/03/2017
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX - D.E.T.R. 2017 - RE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET : SCOLAIRE - TRAVAUX DE GROS ŒUVRE - AMÉNAGEMENT DE LA COUR DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE * CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Renouvellement de la convention avec la Caf * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS Rapport d’activité du service Assainissement SVP Communes * AFFAIRES DIVERSES


  • du 06/02/2017
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * BUDGET COMMUNAL - APEC - demande de subvention


  • du 09/01/2017
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * BUDGET COMMUNAL 2016 - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 6 * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - Convention ADS * AFFAIRES DIVERSES


  • du 05/12/2016
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX - D.E.T.R. 2017 - DEMANDE DE SUBVENTION * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS Groupement de commande pour passation de marché « diagnostic de chaussées sur la voirie communale » PLUi * BUDGET COMMUNAL 2016 - DÉCISIONS MODIFICATIVES * CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CANDÉ SUR BEUVRON ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BEUVRON AVAL POUR MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL * SEBB - rapport d’activité 2015 * AFFAIRES DIVERSES


  • du 07/11/2016
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * RECENSEMENT DE LA POPULATION - Indemnisation des agents recenseurs * DSR 2017 - demande de subvention * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES


  • du 03/10/2016
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour / * RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 * TAUX D’IMPOSITION 2017 * ÉCOLE - subvention * AFFAIRES DIVERSES


  • du 05/09/2016
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS * MODIFICATION DES STATUTS D’AGGLOPOLYS - LOI N° 2015-991 DU 7 AOÜT 2015 PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE DITE LOI « NOTRe » * CLETC * CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CANDÉ SUR BEUVRON ET LA COMMUNE DE VALAIRE POUR MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL * ACQUISITION DE TERRAIN G 214 * PERSONNEL COMMUNAL * LOCATION LOGEMENT COMMUNAL 19 PLACE DES CÈDRES * INDEMNITÉ POUR LE GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE COMMUNALE * INSTALLATIONS D’INFRASTRUCTURE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS EXISTANTES IMPLANTÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER - ANNÉE 2016 * BUDGET COMMUNAL - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2016 - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 4


  • du 06/06/2016
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE LES MONTILS, CANDÉ SUR BEUVRON, MONTHOU SUR BIÈVRE, VALAIRE - Présentation des délibérations prises par le Sivos pour la dissolution du syndicat * PERSONNEL COMMUNAL Ménage école = création d’un poste 24 H 30 et suppression d’un poste 16 H 00 École = création de postes en contrat à compter du 1er septembre 2016 Administratif = suppression de poste rédacteur 8 H et poste adjoint administratif 1ère classe 35 H * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - FOURNISSEUR D’ENERGIE ÉLECTRIQUE * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - Participation des communes pour la scolarité et la transport scolaire * BUDGET COMMUNAL - DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2016 - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 2 * BUDGET ANNEXE « CLOS DE CANDÉ - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1 * AFFAIRES DIVERSES


  • du 09/05/2016
    -> ORDRE DU JOUR : * ÉCOLE - Règlement intérieur * BUDGET COMMUNAL - Investissements * AFFAIRES DIVERSES


  • du 11/04/2016
    -> ORDRE DU JOUR : * SYNDICAT DU BEUVRON AVAL - Rapport d’activité 2015 * ÉCOLE =>Tarif pour non-respect de l’horaire du service de l'ALP fixé à 18 H 45 précises => Mise en place du prélèvement SEPA => Consultation pour repas * TAXES LOCALES * DICTIONNAIRES AUX ENFANTS ENTRANT EN CLASSE DE 6ème * 14 JUILLET - TARIF DU REPAS POUR LES PERSONNES EXTÉRIEURES * REPAS & COLIS OFFERTS AUX PERSONNES ÂGÉES * CONCOURS DES MAISONS FLEURIES * INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER DE BLOIS AGGLOMÉRATION * BUDGET ANNEXE "COMMERCES" * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * BUDGET ANNEXE "CLOS DE CANDÉ" * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * BUDGET COMMUNAL * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * AFFAIRES DIVERSES


  • du 14/03/2016
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour : * ÉCOLE - Tarifs - journée sans classe qui n’est pas un jour de grève + cantine * PERSONNEL COMMUNAL - Création de postes titulaires * SYNDICAT DU BAS COSSON - Rapport d’activité 2014 + 2015 * AFFAIRES DIVERSES


  • du 01/02/2016
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour : * LOTISSEMENTS - Reprise de la voirie et des réseaux * CONGRÉGATION « COMMUNAUTÉ SAINT MARTIN » - Modification des statuts * DISSOLUTION DU SIVOS -+ TRANSFERT DE PERSONNEL * AFFAIRES DIVERSES


  • du 11/01/2016
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS => RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF => DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE l.2122-22 ET SUIVANTS DU CGCT - DISPOSITIF EN MATIÈRE D’URBANISME => PROJET DE SCHÉMA DE MUTUALISATION * ÉCOLE - Tarifs ALP - TAP - Car - cantine


  • du 07/12/2015
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CANDÉ SUR BEUVRON ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BEUVRON AVAL POUR MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - PLATE FORME DES SERVICES AUX COMMUNES - PASSATION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMETN DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS ET LES COMMUNES DE MOINS DE 3000 HABITANTS DANS LE CADRE D’UN MARCHÉ À BONS DE COMMANDES POUR L’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE SUR LES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES ET D’ÉAQUIPEMENTS PUBLICS ET COMMUNAUTAIRES * ÉCOLE - Horaires - personnel * BUDGET ANNEXE « COMMERCES » - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1 * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE * AVENANT - LOT N° 3 * SUBVENTION * HALTE GARDERIE


  • du 02/11/2015
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * SÉCHERESSE 2015 - DEMANDE COMMUNALE DE RECONNAISSANCE DE L’ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - Subventions * TOUR CYCLISTE DU LOIR ET CHER - 2016 * LONGUEUR DE VOIRIE


  • du 05/10/2015
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - PLUi * SIDELC - APPROBATION DE LAMODIFICATION DES STATUTS * COMMERCES - ÉPICERIE * ÉCOLE - PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ * SIVOS * ORGANISATION DES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES APRÈS LA DISSOLUTION DU SIVOS * CONFIRMATION DE LA DECISION DE DISSOLUTION DU SYNDICAT SCOLAIRE LES MONTILS, MONTHOU- SUR-BIEVRE, CANDE-SUR-BEUVRON ET VALAIRE * CONVENTION PEDT * AFFAIRES DIVERSES


  • du 07/09/2015
    -> ORDRE DU JOUR : * TAXE D’AMÉNAGEMENT * AEP - Désignation de 2 suppléants - Rapport d’activité 2014 * PERSONNEL COMMUNAL - Remplacement agent titulaire * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS * Rapport d’activité 2014 * PCS - Lancement de la procédure * PLUi => reporté * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - Assurance Dommages ouvrage * AFFAIRES DIVERSES


  • du 06/07/2015
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * FRANCE TÉLÉCOM - REDEVANCE POUR INSTALLATIONS SUR LE DOMAINE COMMUNAL * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - ASSURANCE DO * CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE CANDÉ SUR BEUVRON ET LA COMMUNE DE VALAIRE POUR MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL * SYNDICAT DU SYNDICAT DU BEUVRON AVAL - Rapport d’activité * SYNDICAT D’ENTRETIEN DU BASSIN DU BEUVRON - Rapport d’activité * AFFAIRES DIVERSES


  • du 01/06/2015
    -> ORDRE DU JOUR : * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS * CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE SERVICE COMMUN MIS EN PLACE PAR AGGLOPOLYS POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME DES COMMUNES MEMBRES * CONVENTION TYPE DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES OU PARTIE DE SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX POUR L’EXERCIE DE COMPÉTENCES COMMUNAUTAIRES - AVENANT AUX CONVENTIONS POUR LES EXERCICES 2015 À 2020 * MISE EN ŒUVRE D’UN PACTE FINANCIER ET FISCAL 2015-2019 / RÉPARTITION DES PRÉLÈVEMENTS ET ATTRIBUTIONS DU FPIC 2015 / RÉPARTITION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAITAIRE 2015 * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE * CHOIX DES ENTREPRISES * SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITÉ DE LOIR ET CHER * ERDF * CONSEIL GÉNÉRAL - DEMANDE AU TITRE DES AMENDES DE POLICE * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1 * BUDGET ANNEXE « CLOS DE CANDÉ » - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1 * CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIR ET CHER - Demande de désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de Blois et du Centre Intercommunal d’Action Sociale du Blaisois * PERSONNEL COMMUNAL * CONTRAT PHOTOCOPIEUR * AFFAIRES DIVERSES


  • du 13/04/2015
    -> ORDRE DU JOUR : Ordre du jour : * DICTIONNAIRES POUR LES ENFANTS ENTRANT EN CLASSE DE 6ème * 14 JUILLET - TARIF DU REPAS POUR LES PERSONNES EXTÉRIEURES * REPAS & COLIS OFFERTS AUX PERSONNES ÂGÉES * CONCOURS DES MAISONS FLEURIES * CONTRAT ENFANCE JEUNESSE Renouvellement de la convention d’objectif et de financement Ram pour 4 ans à compter du 1er janvier 2015 * TAXES LOCALES * INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE * INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER DE BLOIS AGGLOMÉRATION * BUDGET ANNEXE "COMMERCES" * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * BUDGET ANNEXE "CLOS DE CANDÉ" * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF * BUDGET COMMUNAL * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1 * BUDGET PRIMITIF


  • du 23/03/2015
    -> ORDRE DU JOUR : AVANT L'OUVERTURE DE LA SÉANCE : TIRAGE AU SORT DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2016 Ordre du jour * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE Aménagement de la voie de desserte - Maîtrise d’œuvre - avenant * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - Emprunt * SAFER


  • du 02/02/2015
    -> ORDRE DU JOUR : ordre du jour * BUDGET COMMUNAL * LOTISSEMENT LA HOLLANDE * MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL * HALTE GARDERIE + RAM - recouvrement des participations des communes


  • du 01/12/2014
    -> ORDRE DU JOUR : * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - PLATEFORME DES SERVICES AUX COMMUNES - CONVENTION POUR LA GESTION DE SERVICE D’ASSISTANCE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LE COMPTE DE COMMUNES ADHÉRENTES - CONVENTION POUR GESTION DE SERVICE DE MISE EN PLACE FORMATION CERTIPHYTO * INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES


  • du 03/11/2014
    -> ORDRE DU JOUR : * TAXE D’AMÉNAGEMENT * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS * BUDGET COMMUNAL- DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 2


  • du 06/10/2014
    -> ORDRE DU JOUR : * LOGEMENTS LOCATIFS PLACE DES CÈDRES - LOYER * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - mission SPS + Mission CT * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS


  • du 08/09/2014
    -> ORDRE DU JOUR : * TERRAINS À VENDRE RUE DES FICAUDIÈRES * SYNDICAT D’AEP - Rapport d’activité 2013 * CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE MATERNELLE ET D’UN RESTAURANT SCOLAIRE missions SPS + CT + géotechnique * PANNEAU INDICATEUR POUR LES COMMERCES OU LES ÉTABLISSEMENTS - CAMPING DE LA GRANDE TORTUE - Recouvrement * PÉRIL IMMINENT - BÂTIMENT 24 RUE DE LA LOIRE - RECOUVREMENT DE FRAIS D’EXPERTISE AUPRÈS DU PROPRIÉTAIRE * TAXE D’AMÉNAGEMENT * RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS RAPPORT D’ACTIVITÉ DE L’ANNÉE 2013 DÉVELOPPEMENT DURABLE - FONDS COMMUNAUTAIRE À LA MAÎTRISE D’OUVRAGE CLECT - COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES - DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE * PERSONNEL COMMUNAL * FRANCE TÉLÉCOM - REDEVANCE POUR INSTALLATIONS SUR LE DOMAINE COMMUNAL * CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS * AFFAIRES DIVERSES



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le 18/08/2017 à 10:39

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Les Contes de Perrault au château de La Borde Saint Martin en juillet et août 2017
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