Comptes rendus du Conseil Municipal

• du 07/11/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * SYNDICAT DU BEUVRON AVAL - Rapport d’activité 2010
  * SYNDICAT D’ENTRETIEN DU BEUVRON - Rapport d’activité 2010
  * TAXE D’AMÉNAGEMENT
  * BUDGET COMMUNAL & ANNEXE - DÉCISIONS MODIFICATIVES
  * CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL - ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITÉ DE CONSEIL
  * TRAVAUX COMMERCES - avenants
  * RECENSEMENT DE LA POPULATION
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 03/10/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * SIVOS - SYNDICAT À VOCATION SCOLAIRE - MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL
  * TRAVAUX COMMERCES Lot n° 1 - avenant n° 4 Lot n° 7 - avenant n° 1 Lot n° 9 - avenant n° 1
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  Périmètre territorial - Fusion entre la communauté d’Agglomération de Blois et de la Communauté de Communes Beauce Val de Cisse avec intégration des communes de Chaumont sur Loire et Rilly sur Loire - Approbation des nouveaux statuts - Désignations des délégués communautaires
  * FRANCE TÉLÉCOM - REDEVANCE POUR INSTALLATIONS SUR LE DOMAINE COMMUNAL
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 12/09/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  Rapport d’activité de l’année 2010 et compte administratif ( consultable en mairie )
  * SYNDICAT D’AEP
  Rapport d’activité de l’année 2010
  * COMMERCES & LOGEMENTS LOCATIFS OU BUREAUX
  BAIL COMMERCIAL + LOYER
  BAIL LOCATIF + LOYER
  * CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Renouvellement
  * PLUS FM - Renouvellement de la convention pour 2011 / 2012
  * TOUR CYCLISTE DU LOIR ET CHER - Étape du 12 avril 2012
  * COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE DE LOIR ET CHER - Autorisation pour balisage sur le GR3
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 01/08/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * INTERCOMMUNALITÉ - Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  * TRAVAUX COMMERCES - Lot n° 6 - avenant + Lot n° 1 - avenant n° 3
  * ACQUISITION ET VENTE DE MOBILIER
  * BAIL COMMERCIAL ÉPICERIE ET LOYER
  * BUDGET COMMERCES - Emprunt à contracter - Décisions modificatives n° 1
  * FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS VITICOLES DE LOIR ET CHER - Exonération temporaire => affaires diverses
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 04/07/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * CESSION DU CHEMIN RURAL N° 42
  * FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS VITICOLES DE LOIR ET CHER - Exonération temporaire => reporté
  * ACQUISITION ET VENTE DE TERRAIN => reporté
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 17/06/2011
  -> ORDRE DU JOUR : ÉLECTION DE 5 DÉLÉGUÉS ET DE 3 SUPPLÉANTS APPELÉS A ÉLIRE LES SÉNATEURS



• du 06/06/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * BONS DE NAISSANCE CAISSE D’EPARGNE
  * ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE - Adhésion
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS DÉVELOPPEMENT DURABLE - FONDS COMMUNAUTAIRE D'AIDE À LA MAÎTRISE D'ÉNERGIE Demande d’aide financière
  - remplacement des fenêtres du logement 16 rue de l’Eglise
  - remplacement des fenêtres dans la classe de la cour
  - séparation chauffage mairie / cantine
  * 14 JUILLET - TARIF DU REPAS POUR LES PERSONNES EXTERIEURES À LA COMMUNE
  * REPAS OFFERT AUX PERSONNES ÂGÉES - COLIS OFFERTS AUX PERSONNES ÂGÉES
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 29/04/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS - ZONE D'ACTIVITÉ DE CANDÉ SUR BEUVRON - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
  * CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL - ATTRIBUTION D’INDEMNITÉ DE CONSEIL - ANNÉE 2010
  * BUDGET ANNEXE "COMMERCES"
  * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
  * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
  * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1
  * BUDGET PRIMITIF
  * BUDGET ANNEXE "CLOS DE CANDÉ"
  * BUDGET PRIMITIF
  * BUDGET COMMUNAL
  * APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
  * VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
  * AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1
  * BUDGET PRIMITIF
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 18/04/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * BUDGET GÉNÉRAL - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
  * INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE
  * TRAVAUX COMMERCES - Lot n° 1 - avenant n° 2
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 07/03/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Communauté d’Agglomération de Blois - véhicules hors d’usage
  * 14 juillet
  * Cos



• du 07/02/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - avenant à la convention Ram - convention d’objectif et de financement Halte Garderie - renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse, années 2011 - 2012 - 2013 - Halte Garderie & RAM = recouvrement de la participation des communes partenaires par acompte
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - MUTUALISATION DES SERVICES - MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL COMMUNAL
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS - ZONE D'ACTIVITÉ DE CANDÉ SUR BEUVRON - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
  * TRAVAUX COMMERCES - Lot n° 2 - avenant
  * BUDGET COMMUNAL- INVESTISSEMENT
  * SIVOS - Convention fuel pour école de filles
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 10/01/2011
  -> ORDRE DU JOUR :
  * BUDGET COMMUNAL
  * TRAVAUX COMMERCES - Lot n° 1 - avenant - sous traitant
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - Rapport assainissement
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 06/12/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Avenant pour le Volet Jeunesse
  * CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL - ATTRIBUTION D’INDEMNITÉ DE CONSEIL => reporté
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - MUTUALISATION DES SERVICES - MISE À DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL COMMUNAL
  * BUDGET COMMUNAL- DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 4 Écritures inventaire
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 08/11/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT » - Création de budget
  * SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BEUVRON AVAL - Motion relative à la proposition de déconstruction du barrage de Rouillon sur le Beuvron
  * TOUR CYCLISTE DU LOIR ET CHER - Étape du 16 avril 2011 - Demande pour passage de l’étape + participation financière
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 04/10/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * COMMERCE – BOULANGERIE- bail commercial
  * LOGEMENT COMMUNAL- bail locatif
  * PLUS FM - renouvellement de la convention pour 2010 / 2011
  * BUDGET COMMUNAL- DÉSIONS MODIFICATIVES N° 3
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 06/09/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS * Rapport d’activité 2009
  * Extension des compétences
  Soutien à l’enseignement supérieur
  Encouragement et soutien aux démarches pluri-communales en matière de Plans Locaux d’Urbanisme
  * ACQUISITION DE TERRAIN « LES TERRES DE VILLEBAZIN »
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 2
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 12/07/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE 3 COMMERCES ET DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS OU BUREAUX
  lot 1 - Maçonnerie en briques et agglos ciment - Béton armé - Réseaux
  * ACQUSITION DE MATÉRIEL
  * SYNDICAT DU BEUVRON AVAL Rapport d’activité 2009 + Rapport d’activité 2009 du SEBB
  * SYNDICAT D’AEP
  * PERSONNEL COMMUNAL Halte Garderie Service technique - emploi saisonnier
  * AFFAIRES DIVERSES
  DÉLIBÉRATION AJOUTÉE : * PERSONNEL COMMUNAL - Création d’un poste de rédacteur



• du 07/06/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * PERSONNEL COMMUNAL - Agent assurant le nettoyage dans les bâtiments communaux
  *INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE
  *COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS - « LA LOIRE À VÉLO » - Vente en partie des parcelles
  *BUDGET ANNEXE « COMMERCES » - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  *TÉLÉPHONES MOBILES POUR LE SERVICE TECHNIQUE
  *PHOTOCOPIEUR - CONTRAT
  *BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - CONTRAT D’ASSISTANCE LOGICIEL PMB
  * AFFAIRES DIVERSES Délibérations ajoutées :
  *BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - CONTRAT D’ASSISTANCE LOGICIEL PMB
  *TARIF DE PHOTOCOPIE POUR LES ASSOCIATIONS COMMUNALES



• du 03/05/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE - Recouvrement pour restitution de locaux sales ou dégradation sur mobilier
  * SUBVENTIONS 2010
  * SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BEUVRON AVAL - charte « fossés »
  * FRANCE TÉLÉCOM - REDEVANCE POUR INSTALLATIONS SUR LE DOMAINE COMMUNAL
  * 14 JUILLET - TARIF DU REPAS POUR LES PERSONNES EXTERIEURES À LA COMMUNE
  * REPAS OFFERT AUX PERSONNES ÂGÉES + COLIS OFFERTS AUX PERSONNES ÂGÉES
  * VOIES COMMUNALES - nom de la nouvelle voie créée dans la zone d’activités
  * CONSTRUCTION DE 3 COMMERCES ET 4 LOGEMENTS LOCATIFS OU BUREAUX
  résiliation du marché sur le lot n° 1 et lancement d’un nouvel appel d’offres
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 12/04/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  *BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE -
  *PERSONNEL COMMUNAL -
  * SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BEUVRON AVAL -
  *BUDGET ANNEXE "COMMERCES"
  *APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
  *VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
  *AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1
  *BUDGET PRIMITIF Charte «　fossés　»Halte Garderie - Directrice * BUDGET COMMUNAL
  *APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
  *VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
  *AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’ANNÉE N-1
  *VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
  *BUDGET PRIMITIF
  *AFFAIRES DIVERSES



• du 29/03/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  ** PERSONNEL COMMUNAL - Recrutement pour le nettoyage des bâtiments communaux
  * DÉVELOPPEMENT DURABLE - FONDS COMMUNAUTAIRE D'AIDE À LA MAÎTRISE D'ÉNERGIE - Demande d’aide financière pour remplacement des fenêtres de la cantine scolaire
  *RECOUVREMENT POUR INTERVENTION * AFFAIRES DIVERSES



• du 01/03/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  *SIVOS ( syndicat intercommunal à vocation scolaire ) Les Montils - Candé sur Beuvron - Monthou sur Bièvre - Valaire Dissolution du SMISS ( syndicat mixte intercommunal scolaire et sportif )
  *BUDGET COMMUNAL - AUTORISATION DE DÉPENSES POUR LE COMPTE 6232
  *Syndicat intercommunal a vocation scolaire - SIVOS Recouvrement sur la consommation électrique pour la classe des filles, la cantine scolaire, la classe de la cour, les classes prefa



• du 01/02/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  *BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 3
  *AFFAIRES DIVERSES



• du 11/01/2010
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Demandes de subvention dans le cadre de la D.G.E. (Dotation Globale d’Équipement)
  * Communauté d’Agglomération de Blois : adhésion de la commune de Chaumont sur Loire
  * Affaires diverses



• du 07/12/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Communauté d’agglomération de Blois - rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif
  * repas ou colis de noël offert aux personnes âgées
  * concours des maisons fleuries
  * concours du receveur municipal - attribution d’indemnité de conseil
  * admission en non valeur
  * personnel communal - halte garderie
  * affaires diverses



• du 02/11/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 3
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 05/10/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * PERSONNEL COMMUNAL
  - Adjoint technique 2° classe => adjoint technique 1° classe
  Salle polyvalente : modif délib 6 juillet : vacataire
  * TOUR CYCLISTE DU LOIR ET CHER
  * PLUS FM - renouvellement de la convention pour 2009 / 2010
  *AFFAIRES DIVERSES



• du 07/09/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE 3 COMMERCES ET DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS OU BUREAUX - lot 13
  * COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE BLOIS -Bilan d’activité de l’année 2008
  Zone d’activités - cession de terrains
  * SYNDICAT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE CHAILLES - CANDÉ SEUR - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l’année 2008
  * SYNDICAT DU BAS COSSON - Rapport d’activité de l’année 2008
  * SYNDICAT DU BEUVRON AVAL - S.E.B.B. : bilan d’activité de l’année 2008
  Demande d’adhésion de la commune de Cormeray + modification des statuts
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 2
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 06/07/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE 3 COMMERCES ET DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS OU BUREAUX
  * SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BEUVRON AVAL - Rapport d’activité de l’année 2008
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * CONTRAT D’ENTRETIEN DES CHAUDIÈRES
  * SIVOS - Retrait du Smiss
  * PERSONNEL COMMUNAL Rémunération pour état des lieux de la salle polyvalente Halte Garderie
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 08/06/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'aménagement de 3 commerces et de 4 logements locatifs ou bureaux
  * personnel communal
  * affaires diverses



• du 04/05/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Contrat D’assurance Des Risques Statutaires
  * Transports Scolaires
  * Affaires Diverses



• du 30/03/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Budget annexe "commerces"
  - approbation du compte de gestion
  - vote du compte administratif
  - affectation du résultat de l’année n-1
  - budget primitif
  * budget communal
  - approbation du compte de gestion
  -vote du compte administratif
  -affectation du résultat de l’année n-1
  -vote des taux d’imposition
  * budget primitif
  -personnel communal : service technique et Halte garderie
  * contrat de prestation pour vérification des installations électriques dans les bâtiments communaux



• du 02/03/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  *Avant l'ouverture de la séance : Tirage au sort des jurys d’assises pour l’année 2010
  * budget communal 2008
  -décisions modificatives n° 4
  *budget annexe 2008
  -décisions modificatives n° 2
  *affaires diverses



• du 02/02/2009
  -> ORDRE DU JOUR : Ordre du Jour
  *Indemnités de fonction du maire et des adjoints à compter du 1er mars 2009
  *personnel communal recrutement d’un agent pour le service technique
  *commerces « panier sympa » baux commerciaux
  *contrat de prestation pour vérification des installations électriques dans les bâtiments communaux
  *affaires diverses



• du 12/01/2009
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Avis sur le taux de base de l'indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année 2008
  * affaires diverses



• du 08/12/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  *Sidelc - Travaux Commerces 2ème Tranche
  * Communauté d’agglomération De Blois
  - Transfert De La Compétence Assainissement = Procès Verbal De Mise A Disposition Des Installations Du Service d’assainissement De La Commune De Candé Sur Beuvron A La Communauté d’agglomération De Blois
  - Rapport d’activité Et Compte Administratif Pour l’année 2007
  - Remboursement Anticipé Des Emprunts De La Voirie d'intérêt Communautaire
  * Remise De Pénalités De Retard
  * Smieeom - Convention Fixant Les Conditions Financières Et Patrimoniales De Retrait De La Commune Suite A l’adhésion A La Communauté d’agglomération De Blois
  * Indemnité De Conseil Allouée Au Comptable Du Trésor Chargé Des Fonctions De Receveur De La Commune
  * Budget Annexe « Commerces » - Décisions Modificatives N° 1
  * Remboursement Anticipé d’emprunt
  * Budget Communal - Décisions Modificatives N° 3
  * Personnel Communal - Mise A Disposition De Personnel Administratif Au Syndicat Du Beuvron Aval - Journée De Solidarité
  * Travaux Commerces / Logements Participation Pour Surcoûts Architecturaux A Verser A Jacques Gabriel
  * Affaires Diverses



• du 22/09/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Syndicat intercommunal du Beuvron Aval - rapport de l'année 2007
  * Syndicat d'adduction d'eau potable chailles - Cande - Seur - rapport de l'année 2007
  * Communauté d’Agglomération de Blois - rapport sur le prix et la qualité des services d’assainissement collectif et non collectif - rapport de l'année 2007
  * Personnel communal - journée de solidarité
  * Dissolution du SIVOM des coteaux de la Loire
  * Plus FM - convention
  * Contrat de maintenance chaudières et chauffe eau cantine / foot
  * Vente du tracteur Renault
  * Repas et colis offerts aux personnes âgées
  * Concours des maisons fleuries
  * Affaires diverses



• du 21/07/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Remise de pénalités de retard
  * communauté d'agglomération de blois - clect - commission locale d'évaluation des transferts de charges
  - désignation d'un représentant de la commune
  * syndicat du bas cosson
  - modification des statuts
  * indemnité au comptable du trésor
  * recrouvrement
  - panneaux "la gaillardière"
  * acquisition d'un ordinateur et d'un logiciel
  - bibliothèque municipale
  * personnel communal
  - technique = recrutement
  * activité accessoire
  * affaires diverses



• du 16/06/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * SIG
  - Demande d'aide financière auprès du Conseil Général pour la numérisation du cadastre
  * TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU TREMBLE
  * TRAVAUX COMMERCES / LOGEMENTS 2ème TRANCHE
  - Mission SPS et CT
  * FRANCE TÉLÉCOM
  - REDEVANCE POUR INSTALLATIONS SUR LE DOMAINE COMMUNAL
  * DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
  * PERSONNEL COMMUNAL
  - Complément d'information à la délibération du 31 mars 2008 : 28 H pour le Halte Garderie et 7 H pour la Bibliothèque municipale
  - Technique => recrutement stagiaire au 1er septembre
  - Journée de solidarité
  * BUDGET COMMUNAL
  - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  - Syndicat Mixte du Pays des Châteaux : 1 titulaire + 1 suppléant
  - Solidarité Intercommunale : 1 titulaire + 1 suppléant
  * COMITÉS CONSULTATIFS :
  - Information - Communication
  - Fêtes et Cérémonies
  *COMMISSIONS COMMUNALES :
  - Voirie - Bâtiments
  - Environnement - Fleurissement
  - Impôts Directs
  * HALTE GARDERIE - RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES :
  - Délégués 1 titulaire +1 suppléant
  * TARIFS
  - 14 juillet - repas - boissons
  - Livraison du matériel
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 14/04/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Budget communal - vote du budget primitif 2008
  * Opération de l'exercice 2006 à régulariser
  * Dictionnaires offerts aux enfants entrant en classe de 6ème
  * budget annexe commerces - vote du budget primitif 2008
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 14/03/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Installation du Conseil Municipal
  * Élection du Maire
  * Détermination du nombre d'Adjoints
  * Élections des adjoints
  * Élections des délégués aux syndicats intercommunaux



• du 03/03/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Permis de construire de locaux commerciaux et de logements locatifs ou bureaux
  * Indemnité pour le gardienage de l'église
  * Budget assainissement - approbation du compte de gestion 2007
  * Budget CCAS - approbation du compte de gestion 2007
  * Communauté d'agglomération de Blois - Mutaulisation des services - Convention de mise à disposition de personnel communal pour l'entretien de l'aire multisports
  * Communauté d'agglomération de Blois -Commission locale d'évaluation des transferts de charges- CLETC - Approbation du rapport du 1er FÉVRIER 2008
  * Budget annexe "COMMERCES" - approbation du compte de gestion 2007
  * Budget annexe "COMMERCES" - Compte administratif 2007
  * Budget annexe " COMMERCES " - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercie 2007
  * Budget communal - approbation du compte de gestion 2007
  * BUDGET COMMUNAL - Compte administratif 2007
  * BUDGET COMMUNAL - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercie 2007
  * Indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année - Avis sur le taux de base
  * S.I.VO.S. - Modification des statuts
  * Location de terres- Parcelle cadastrée D 721 au lieu-dit “Les Rentes” - à Monsieur Bernard Leveau
  * Edition d'étiquettes pour les élections
  * Acquisition de terrain - " Les terres de Villebazin "



• du 11/02/2008
  -> ORDRE DU JOUR :
  * - Annulation de la délibération du 27 décembre 2007 se rapportant aux décisions modificatives n° 5 ( écritures comptables suite à la cession de la Zone d'activités qui ne nécessitent plus de DM suite à l'évolution de la compta M14 )
  * Recrutement d'un agent pour le service technique



• du 27/12/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  *Syndicat Intercommunal d'AEP Chailles - Candé : transfert du siège social
  * CAF - Autorisation de signature de convention
  * Asquisition de terrain : Les Terres de Villebazin
  * Concours des maisons fleuries - Année 2007
  * Budget Communal - décisions modificatives n° 5



• du 03/12/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  - Communauté d'agglomération de Blois : Voirie d'intérêt communautaire
  - Communauté d'agglomération de Blois : Convention de mise à disposition partielle de personnel communal pour l'entretien de la voirie communautaire
  - Projet "EXTENSION DU SITE COMMERCES ": Demande de subvention
  * réserve parlementaire
  * F.I.S.A.C. - Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce
  * Contrat de Pays 2ème génération
  -Projet "EXTENSION DU SITE COMMERCES ": Demande de fonds de concours au titre du fonds communautaire d'aide au commerce, à l'artisanat et aux services en milieu rural
  - Communauté d'agglomération de Blois - ZA de Candé sur Beuvron : Droit de préemption urbain
  - Halte garderie « PIROUETTE » & relais « Parents - assistantes maternelles » :
  * dénonciation du contrat enfance signé avec la CAF
  * dénonciation du contrat jeunesse signé avec la CAF
  * Signature d'un contrat "enfance jeunesse avec la CAF
  - Personnel communal- Halte garderie « PIROUETTE » & relais « Parents - assistantes maternelles » :
  * augmentation du nombres d'heures
  * régime indemnitaire
  - URBANISME : obligation de dépot de déclaration préalable pour l'édification d'une cloture
  - EMPRUNT POUR ACQUISITION DE TERRAIN "LE CLOS DE CANDÉ"
  - Recouvrement pour EDF compteur électrique épicerie "PANIER SYMPA"
  - BUDGET COMMUNAL :décisions modificatives N° 4
  - REPAS ou COLIS DE NOËL OFFERT AUX PERSONNES AGÉES
  - DÉPART EN RETRAITE D'UN AGENT COMMUNAL



• du 29/10/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Syndicat Intercommunal De Distribution d'Électricité de Loir & Cher - S.I.D.E.L.C. - Modification des statuts
  * Syndicat Intercommunal du BEUVRON AVAL - rapport d'activité et compte administratif 2006
  * Syndicat du Pays des Châteaux - convention pour participation financière
  * PLUS FM - convention de partenariat
  * Direction Départementale de l'Équipement et de l'agriculture - D.D.E.A.
  - Convention pour instruction des autorisations d'urbanisme
  * BUDGET COMMUNAL - Décisions modificatives N° 3
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  - numérisation du cadastre et intégration des données dans le SIG
  * RELAIS FRANCE TELECOM - acquisition de terrain- "Les Bois de la Caillère" - PARCELLES G 648 - G 649 en partie
  * Évaluation en milieu de travail - recouvrement auprès de l'ANPE
  * Personnel communal - HALTE GARDERIE - Remplacement de personnel



• du 17/09/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * COMMERCES :Cession complémentaire en bail emphytéotique de la parcelle G 1696
  * SIVOS : Modification des statuts - article 2
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS :
  -Voirie d'intérêt communautaire
  - Numérisation du cadastre et intégration des données dans le SIG
  * RELAIS FRANCE TELECOM



• du 23/07/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  DÉLIBÉRATIONS AJOUTÉES
  * TRAVAUX COMMERCES
  - Avenant n° 1 au marché attribué à Sogec - Lot n° 7 - Plomberie - Sanitaires
  * SIVOS Modification des statuts - article 2 => reporté
  * Adhésion du Syndicat Intercommunal du Bas Cosson au Syndicat d'entretien du Bassin du Beuvron.
  * AEP - Rapport annuel 2006
  * Redevance pour installation FRANCE TÉLÉCOM sur le domaine communal
  * COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE BLOIS
  * - Commission Locale d'Évaluation des Charges : approbation du rapport
  * AFFAIRES DIVERSES



• du 25/06/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  Délibérations ajoutées
  * Communauté d'agglomération de Blois - CLETC
  * Travaux de voirie rue du Tremble- Maîtrise d'Oeuvre
  * TRAVAUX COMMERCES
  Avenant n° 1 au marché attribué à Eurl Bigot - Lot n° 5 - Electricité - Luminaires - Courants faibles
  * Remise gracieuse de pénalités de retard
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * Affaires diverses



• du 21/05/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  Délibérations ajoutées
  * Acquisition de terrain Le Clos de Candé - La Taille Prieur
  * Syndicat intercommunaux : - SICALA - SYNDICAT DE LA SOLOGNE
  * Personnel communal - Service technique- Indemnité pour utilisation d'un téléphone portable personnel
  * BUDGET COMMUNAL - DÉCISIONS MODIFICATIVES N° 1
  * Consultation pour maitrise d'oeuvres - COMMERCES
  * Tarif repas 14 juillet
  * Rapport d'assainissement 2006
  * Travaux de voirie
  * affaires diverses



• du 13/04/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Délibération ajoutée :
  - Communauté d'agglomération de Blois - Cession de la Zone d'Activités
  * Budget assainissement
  - Approbation du compte de gestion
  -Vote du compte administratif
  * Budget annexe commerce "COMMERCES"
  - Approbation du compte de gestion
  - Vote du compte administratif
  - Affectation du résultat de l'année N-1
  - Budget primitif
  * Budget communal
  - Approbation du compte de gestion
  - Vote du compte administratif
  - Affectation du résultat de l'année N-1
  - Vote des taux d'imposition
  - Budget primitif
  * Affaires diverses



• du 02/04/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Indemnité de gardiennage de l'église
  * Personnel communal - Halte Garderie
  * Contrat Enfance Jeunesse - VOLET "JEUNESSE"
  * Aménagement de 2 commerces et d'un logement - Noms de rues
  * Affaires diverses
  Délibérations ajoutées
  * Relais "Parents/Assistantes maternelles"
  * Convention avec la commune de Seur



• du 19/02/2007
  -> ORDRE DU JOUR :
  délibérations ajoutées
  * ATESAT - Assistance Technique fournie par l'État pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire
  * remise de pénalités de retard
  Délibérations
  * travaux d'aménagement de 2 commerces et 1 logement - Avenant au Lot n° 1 - Maçonnerie - Noms de rues
  * RPI - ouverture de classes primaire à Candé
  * Photocopieur
  * Affaires diverses



• du 19/12/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * AGGLOPOLYS - communauté d'agglomération de Blois
  - Approbation de la modification des statuts
  - Désignation des délégués : 2 titulaires et 3 suppléants
  -Alignement du taux de taxe professionnelle communale sur la durée d'unification des taux de taxe professionnelle votée par la Communauté d'Agglomération
  - Transfert de la compétence d'action sociale : adhésion au Centre Intercommunal d'Action Sociale du Blésois
  => nouveaux Statuts de la Communauté d'Agglomération de Blois
  * Versement des concessions cimetière sur le budget communal
  * BUDGET ASSAINISSEMENT
  - Remboursement de prêts
  - Cession de la tonne à lisier: Achat par la commune, pour l'entretien du réseau pluvial, sur sa valeur d'origine : 5183,27 €
  - Décisions modificatives n° 2
  * BUDGET COMMUNAL
  -Décisions modificatives n° 4
  * BUDGET ANNEXE "COMMERCES"
  - Décisions modificatives n° 2
  * Indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année 2006
  - Avis sur le taux de base
  * Affaires diverses



• du 13/11/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  délibérations ajoutées : * France télécom * Recensement de la population
  * panneau indicateur pour les commerces ou les établissements
  - Communauté Saint Martin
  * indemnité de gardiennage de l'église
  * demande de subvention de l'école Saint Marie Madeleine
  * rapport assainissement 2005
  * Rapport AEP 2005
  * Rapport d'activité du Syndicat de Beuvron Aval 2005
  * Rapport d'activité du SMIEEOM 2005
  * Personnel communal - Halte garderie
  * Effluents vinicoles
  * Décisions modificatives - BUDGET COMMUNAL - BUDGET ASSAINISSEMENT - BUDGET ANNEXE
  * Affaires diverses



• du 25/09/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Redevance pour installation France Télécom sur le domaine communal
  * PLUS FM
  * Travaux d'aménagement de 2 commerces et 1 logement
  * ASCC 99 - Demande de subvention exceptionnelle - Décisions modificatives au budget communal 2006
  * Affaires diverses



• du 31/07/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'aménagement de 2 commerces et d'un logement
  * Commission d'appel d'offres
  * Emprunt pour les travaux de voirie de la ZA
  * Affaires diverses



• du 10/07/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Adhésion à Agglopolys
  * Dissolution de la Communauté de communes
  * Syndicat de la Sologne - Versement ou non de la participation obligatoire
  * Affaires diverses



• du 26/06/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Délibération ajoutée : emprunts contractés pour les travaux de commerce
  * Personnel communal
  - Suppression d’un poste d’Agent Technique
  - Régime indemnitaire Adjoint administratif - IAT
  * Mission Val de Loire : Autoriser le Maire à signer la convention
  * Halte et RAM
  - Renouvellement du contrat enfance avec la CAF de Loir et Cher du 1er janvier 2006 AU 31 décembre 2008
  * Travaux d'assainissement route de Valaire, rue des Bellières, rue des Châtaigniers
  - Entreprise retenue par la Commission d'Appel d'Offres pour les travaux
  * Affaires diverses



• du 05/06/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'extension du réseau d'assainissement eaux usées
  - route de Valaire, rue des Bellières,rue des Châtaigniers,rue des Courtils
  * Approbation du DCE (Dossier de Consultation des Entreprises)
  * Dévolution des travaux
  * Affaires diverses



• du 19/05/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Délibération ajoutée : Vente de terrain dans la ZA à la SCI Rond Point des Neiges
  * Commerces
  - Choix de la procédure de consultation des entreprises
  - Coordination SPS et C.T.
  * Personnel communal :
  - Création de poste suite à avancement de grade en promotion interne d'un agent technique en agent technique qualifié au 1er juin 2006
  - Régime indemnitaire
  * Tarif repas du 14 juillet
  - Tarif identique adulte ou enfant, ou limite d'âge ?
  * Affaires diverses



• du 21/04/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Travaux d'assainissement
  - Prêt à contracter
  - Choix du Maître d'oeuvre
  * Commerces
  - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre du Cabinet Caillaudeau
  * Acquisition de terrains à Villebazin
  * Affaires diverses



• du 31/03/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  *Délibération ajoutée : Dénomination des rues
  - Lotissement de Villebazin : Rue des Grands Cèdres, Rue des Frênes, Rue des Hêtres, Rue des Charmes, Rue des Ormes
  - Zone d'Activités "Le Clos des Neiges" : Rue des Muscats
  * Budget assainissement :
  - approbation du compte de gestion
  - vote du compte administratif
  - affectation du résultat de l'année N-1
  - taxe d'assainissement
  - travaux
  - vote du budget primitif
  * Budget communal
  - approbation du compte de gestion
  - vote du compte administratif
  - affectation du résultat de l'année N-1
  - vote des taux d'imposition
  - budget primitf : participations obligatoires,subventions,investissement
  * Budget annexe "COMMERCES"
  - budget primitif
  * Affaires diverses



• du 17/03/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Plan Départemental de tourisme équestre
  - Prise en compte des chemins (voir liste)
  * SIVOS
  - Contrat temps libre : à voir
  * SCOT - Schéma de Cohérance Teritoriale du Blésois
  * Affaires diverses



• du 20/01/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Projet Commerces/Logements
  - Travaux Vrd
  - Choix des entreprises suite à la Commission d'Appel d'Offres
  - Emprunts à contracter
  * Indemnité de logement des instituteurs au titre de l'année 2005
  - Avis sur le taux de base
  * SCOT : Schéma de cohérence territoriale du Blésois
  => reporté
  * Convention avec la SPA de Sassay
  - Avenant N° 1 Modification de l'article II
  * SIVOS
  - Contrat Temps Libre
  - Présentation du projet et de son financement
  * Affaires diverses



• du 16/01/2006
  -> ORDRE DU JOUR :
  * Sujet unique : Agglopolys
  * Affaires diverses